ACTES ADMINISTRATIFS

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Publié le 08/07/2025 par Mairie de Valaurie

Arrêté règlementant les bruits de voisinage sur le département de la Drôme
Arrêté préfectoral n°26-2023-07-11-00002
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Publié le 07/07/2025 par Mairie de Valaurie

Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers pour la saison cynégétique 2025-2026
Arrêté préfectoral 26-2025-06-20-00005
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Publié le 07/07/2025 par Mairie de Valaurie

Arrêté préfectoral fixant les dates d'ouverture-fermeture et les modalités d'exercice de la chasse dans le département de la Drôme pour la saison 2025-2026
Arrêté préfectoral 26-2025-06-26-0002
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Publié le 15/05/2025 par Mairie de Valaurie

Arrêté préfectoral sur la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département de la Drôme
Arrêté règlementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote
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Publié le 09/04/2025

PV CM du 18 février 2025
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Publié le 23/01/2025 par Mairie de Valaurie

PV CM du 3 décembre 2024
PV CM du 3 décembre 2024
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Publié le 04/12/2024

PV CM du 5 novembre 2024
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Publié le 07/11/2024 par Mairie de Valaurie

PV CM du 30 septembre 2024
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Publié le 29/10/2024

Arrêté sur la clôture des troupeaux
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Publié le 29/10/2024

Arrêté sur la circulation des véhicules quads et motos
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